Editeur / Gestionnaire du site ORGA-ENERGIE
Directeur de publication : François DECOOL
Concepteur et webmaster
C-Pub Studio - http://www.c-pub-studio.com
Hébergeur du site
OVH – www.ovh.net
Propriété intellectuelle - Droit d'auteur - Copyright
Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) sont la propriété exclusive d’ORGA-ENERGIE. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et copyright.
Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de François DECOOL.
Droit d'opposition
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par ORGA-ENERGIE, faites le nous savoirà fdecool@wanadoo.fr
en indiquant bien les données concernées.
Messagerie
Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à : Pierre Colpin (c-pub@wanadoo.fr). Pour toute autre question, utilisez la rubrique Contact. Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de Pierre Colpin (c-pub@wanadoo.fr). Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
Mise à jour des mentions légales
ORGA-ENERGIE se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. ORGA-ENERGIE invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

